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Marques déposées par SCEV CHOFFLET
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DOMAINE CHOFFLET
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE CHOFFLET
SCEV CHOFFLET

Numéro de dépôt :
4556319
Date de dépôt :
03/06/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/06/2029
DOMAINE CHOFFLET de SCEV CHOFFLET

Présentation de la marque DOMAINE CHOFFLET

Déposée par voie électronique le 3 juin 2019 par SCEV CHOFFLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMAINE CHOFFLET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-26 du 28 juin 2019.

Le déposant est SCEV CHOFFLET domicilié(e) Russilly - 71640 - GIVRY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société Juridique du Val de Saône, Monsieur Jean-Livier CABOCEL domicilié(e) 354 rue Marius Lacrouze - 71850 - CHARNAY LES MACON - France.

La marque DOMAINE CHOFFLET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4556319.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE CHOFFLET arrivera à expiration en date du 3 juin 2029.

SCEV CHOFFLET a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE CHOFFLET - VALDENAIRE


SCEV CHOFFLET - Russilly - 71640 - GIVRY - France


Société Juridique du Val de Saône, Monsieur Jean-Livier CABOCEL - 354 rue Marius Lacrouze - 71850 - CHARNAY LES MACON - France


Publication - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-26

Enregistrement sans modification - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-39

Vins d'appellation d'origine protégée.