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Marques déposées par SCEV Château Soucherie
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ROUGE CARMEN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROUGE CARMEN
SCEV Château Soucherie, SCEV

Numéro de dépôt :
3822414
Date de dépôt :
08/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/04/2021
ROUGE CARMEN de SCEV Château Soucherie

Présentation de la marque ROUGE CARMEN

Déposée le 8 avril 2011 par SCEV Château Soucherie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROUGE CARMEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-18 du 6 mai 2011.

Le déposant est SCEV Château Soucherie, SCEV domicilié(e) La Soucherie - 49750 - BEAULIEU SUR LAYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEV Château Soucherie domicilié(e) La Soucherie - 49750 - BEAULIEU SUR LAYON - France.

La marque ROUGE CARMEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3822414.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROUGE CARMEN est expirée depuis le 8 avril 2021.


SCEV Château Soucherie, SCEV - La Soucherie - 49750 - BEAULIEU SUR LAYON - France


SCEV Château Soucherie - La Soucherie - 49750 - BEAULIEU SUR LAYON - France


Publication - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Enregistrement sans modification - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-31

Vins.