Marque expirée - Marque en non vigueur

CHÂTEAU L'HERITAGE VERSANNES
SCEV CHÂTEAU LARTEAU

Numéro de dépôt :
3412591
Date de dépôt :
27/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
27/02/2016
CHÂTEAU L\'HERITAGE VERSANNES de SCEV CHÂTEAU LARTEAU

Présentation de la marque CHÂTEAU L'HERITAGE VERSANNES

Déposée le 27 février 2006 par la société SCEV CHÂTEAU LARTEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « CHÂTEAU L'HERITAGE VERSANNES »

Le déposant est la société SCEV CHÂTEAU LARTEAU domicilié(e) Larteau 1,33500 ARVEYRES - 33500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 190 841 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEV Château Larteau Mr Mme Verogne Pierre domicilié(e) Larteau 1,33500 ARVEYRES - 33500 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHÂTEAU L'HERITAGE VERSANNES est expirée depuis le 27 février 2016.

SCEV CHÂTEAU LARTEAU a également déposé les autres marques suivantes : Château Larteau Vieilles Vignes , CHATEAU LARTEAU


SCEV CHÂTEAU LARTEAU - Larteau 1,33500 ARVEYRES - 33500 - France - SIREN 408190841


SCEV Château Larteau Mr Mme Verogne Pierre - Larteau 1,33500 ARVEYRES - 33500 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-31

Publication - Publication le 7 avr. 2006 au BOPI 2006-14

Vin d'appelation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée Château l'Héritage Versannes.