Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES AILES DE SERAPHINE
SCEV CHATEAU HAUTE FAUCHERIE

Numéro de dépôt :
4328140
Date de dépôt :
10/01/2017
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
10/01/2027
LES AILES DE SERAPHINE de SCEV CHATEAU HAUTE FAUCHERIE

Présentation de la marque LES AILES DE SERAPHINE

Déposée le 10 janvier 2017 par la société SCEV CHATEAU HAUTE FAUCHERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LES AILES DE SERAPHINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-05 du 3 février 2017.

Le déposant est la société SCEV CHATEAU HAUTE FAUCHERIE domicilié(e) LIEU DIT ARRIAILH - 33570 - MONTAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 821 430 162 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEV CHATEAU HAUTE FAUCHERIE domicilié(e) LIEU DIT ARRIAILH - 33570 - MONTAGNE - France.

La marque LES AILES DE SERAPHINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4328140.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES AILES DE SERAPHINE arrivera à expiration en date du 10 janvier 2027.


SCEV CHATEAU HAUTE FAUCHERIE - LIEU DIT ARRIAILH - 33570 - MONTAGNE - France - SIREN 821430162


SCEV CHATEAU HAUTE FAUCHERIE - LIEU DIT ARRIAILH - 33570 - MONTAGNE - France


Publication - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-05

Enregistrement sans modification - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-22

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à l'Indication Géographique Protégée.