Marque enregistrée - Marque en vigueur

CLOS DE LA RUE
SCEV CHATEAU DE BREZE, SCEV

Numéro de dépôt :
4153902
Date de dépôt :
04/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
04/02/2025
CLOS DE LA RUE de SCEV CHATEAU DE BREZE

Présentation de la marque CLOS DE LA RUE

Déposée le 4 février 2015 par la société SCEV CHATEAU DE BREZE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CLOS DE LA RUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-09 du 27 février 2015.

Le déposant est la société SCEV CHATEAU DE BREZE domicilié(e) 12 RUE DE LA PREE, MOLLAY - 49260 - SAINT JUST SUR DIVE - France et immatriculée sous le numéro RCS 513 533 059 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEV CHATEAU DE BREZE, M. LAMBERT ARNAUD domicilié(e) 12 RUE DE LA PREE, MOLLAY - 49260 - SAINT JUST SUR DIVE - France.

La marque CLOS DE LA RUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4153902.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS DE LA RUE arrivera à expiration en date du 4 février 2025.

SCEV CHATEAU DE BREZE a également déposé les autres marques suivantes : CLOS DU TUE LOUP , CLOS MAZURIQUE , CLOS DE L ETOILE , CLOS DU MIDI , CLOS DAVID , CHATEAU DE BREZE CUVEE MAILLE BREZE CUVEE MARQUISE DE DREUX BREZE CUVEE PRINCE DE CONDE CUVEE CONTE DE COLBERT


SCEV CHATEAU DE BREZE, SCEV - 12 RUE DE LA PREE, MOLLAY - 49260 - SAINT JUST SUR DIVE - France - SIREN 513533059


SCEV CHATEAU DE BREZE, M. LAMBERT ARNAUD - 12 RUE DE LA PREE, MOLLAY - 49260 - SAINT JUST SUR DIVE - France


Publication - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-09

Enregistrement avec modification - Publication le 26 juin 2015 au BOPI 2015-26

Vins d'appellation d'origine protégée.