CLOS DAVID

SCEV CHATEAU DE BREZE, SVEC

Présentation de la marque CLOS DAVID

Déposée le 4 février 2015 par la société SCEV CHATEAU DE BREZE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CLOS DAVID » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-09 du 27 février 2015.

Le déposant est la société SCEV CHATEAU DE BREZE domicilié(e) 12 RUE DE LA PREE, MOLLAY - 49260 - SAINT JUST SUR DIVE - France et immatriculée sous le numéro RCS 513 533 059 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEV CHATEAU DE BREZE, M. LAMBERT ARNAUD domicilié(e) 12 RUE DE LA PREE, MOLLAY - 49260 - SAINT JUST SUR DIVE - France.

La marque CLOS DAVID a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4153898.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS DAVID arrivera à expiration en date du 4 février 2025.

SCEV CHATEAU DE BREZE a également déposé les autres marques suivantes : CLOS DU TUE LOUP , CLOS MAZURIQUE , CLOS DE L ETOILE , CLOS DU MIDI , CHATEAU DE BREZE CUVEE MAILLE BREZE CUVEE MARQUISE DE DREUX BREZE CUVEE PRINCE DE CONDE CUVEE CONTE DE COLBERT , CLOS DE LA RUE