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Marques déposées par la société SCEV CHATEAU DE BREZE
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CHATEAU DE BREZE CUVEE MAILLE BREZE CUVEE MARQUISE DE DREUX BREZE CUVEE PRINCE DE CONDE CUVEE CONTE DE COLBERT
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE BREZE CUVEE MAILLE BREZE CUVEE MARQUISE DE DREUX BREZE CUVEE PRINCE DE CONDE CUVEE CONTE DE COLBERT
SCEV CHATEAU DE BREZE, SCEV

Numéro de dépôt :
3673031
Date de dépôt :
28/08/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/08/2019
CHATEAU DE BREZE CUVEE MAILLE BREZE CUVEE MARQUISE DE DREUX BREZE CUVEE PRINCE DE CONDE CUVEE CONTE DE COLBERT de SCEV CHATEAU DE BREZE

Présentation de la marque CHATEAU DE BREZE CUVEE MAILLE BREZE CUVEE MARQUISE DE DREUX BREZE CUVEE PRINCE DE CONDE CUVEE CONTE DE COLBERT

Déposée le 28 août 2009 par la société SCEV CHATEAU DE BREZE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU DE BREZE CUVEE MAILLE BREZE CUVEE MARQUISE DE DREUX BREZE CUVEE PRINCE DE CONDE CUVEE CONTE DE COLBERT »

Le déposant est la société SCEV CHATEAU DE BREZE domicilié(e) 2 RUE DU CHATEAU - 49260 - BREZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 513 533 059 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEV CHATEAU DE BREZE domicilié(e) 12 RUE DE LA PREE - 49260 - SAINT JUST SUR DIVE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DE BREZE CUVEE MAILLE BREZE CUVEE MARQUISE DE DREUX BREZE CUVEE PRINCE DE CONDE CUVEE CONTE DE COLBERT est expirée depuis le 28 août 2019.

SCEV CHATEAU DE BREZE a également déposé les autres marques suivantes : CLOS DU TUE LOUP , CLOS MAZURIQUE , CLOS DE L ETOILE , CLOS DU MIDI , CLOS DAVID , CLOS DE LA RUE


SCEV CHATEAU DE BREZE, SCEV - 2 RUE DU CHATEAU - 49260 - BREZE - France - SIREN 513533059


SCEV CHATEAU DE BREZE - 12 RUE DE LA PREE - 49260 - SAINT JUST SUR DIVE - France


Publication - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-41

Enregistrement avec modification - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-14

Inscription le 10 janvier 2013 - Transmission totale de propriété n°592317 - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-01-10

Boissons alcooliques (à l'exception des vins et des bières) ; vins d'appellation d'origine contrôlée.