Passé Simple

SCEV ChampagneMarie TASSIN, SCEV

Présentation de la marque Passé Simple

Déposée par voie électronique le 12 janvier 2016 par la société SCEV ChampagneMarie TASSIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Passé Simple » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-05 du 5 février 2016.

Le déposant est la société SCEV ChampagneMarie TASSIN domicilié(e) 7 rue de la Lande - 10110 - Celles sur Ource - France et immatriculée sous le numéro RCS 489 115 089 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEV ChampagneMarie TASSIN, Mme. Marie Madeleine TASSIN domicilié(e) 7 rue de la Lande - 10110 - Celles sur Ource - France.

La marque Passé Simple a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4239601.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Passé Simple arrivera à expiration en date du 12 janvier 2026.