CUVEE DES 1001 NUITS CUVEE DES 1000 ET 1 NUIT CUVEE DES MILLE ET UNE NUITS
Présentation de la marque CUVEE DES 1001 NUITS CUVEE DES 1000 ET 1 NUIT CUVEE DES MILLE ET UNE NUITS
Déposée le 22 novembre 1999 par la société SCEV CHAMPAGNE RENE JARDIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CUVEE DES 1001 NUITS CUVEE DES 1000 ET 1 NUIT CUVEE DES MILLE ET UNE NUITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-02 du 14 janvier 2000.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CUVEE DES 1001 NUITS CUVEE DES 1000 ET 1 NUIT CUVEE DES MILLE ET UNE NUITS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99827858.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE DES 1001 NUITS CUVEE DES 1000 ET 1 NUIT CUVEE DES MILLE ET UNE NUITS est expirée depuis le 22 novembre 2009.
SCEV CHAMPAGNE RENE JARDIN a également déposé les autres marques suivantes :
Demande de renouvellement le 26 novembre 2009 n°2423758 - Publication au BOPI 2009-11-26
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-19
Publication - Publication le 14 janv. 2000 au BOPI 2000-02
Inscription le 15 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°518819 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-03-15
Inscription le 22 juillet 2010 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°527984 - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-07-22