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Marques déposées par la société SCEV CHAMPAGNE PERTOIS-LEBRUN
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INSTANT BRUT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INSTANT BRUT
SCEV CHAMPAGNE PERTOIS-LEBRUN, SCEV

Numéro de dépôt :
4061665
Date de dépôt :
20/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/01/2024
INSTANT BRUT de SCEV CHAMPAGNE PERTOIS-LEBRUN

Présentation de la marque INSTANT BRUT

Déposée par voie électronique le 20 janvier 2014 par la société SCEV CHAMPAGNE PERTOIS-LEBRUN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « INSTANT BRUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-07 du 14 février 2014.

Le déposant est la société SCEV CHAMPAGNE PERTOIS-LEBRUN domicilié(e) 399 rue de la Libération - 51530 - CRAMANT - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 442 962 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEV CHAMPAGNE PERTOIS-LEBRUN domicilié(e) 399 rue de la Libération - 51530 - CRAMANT - France.

La marque INSTANT BRUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4061665.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INSTANT BRUT est expirée depuis le 20 janvier 2024.

SCEV CHAMPAGNE PERTOIS-LEBRUN a également déposé les autres marques suivantes : PERTOIS-LEBRUN


SCEV CHAMPAGNE PERTOIS-LEBRUN, SCEV - 399 rue de la Libération - 51530 - CRAMANT - France - SIREN 331442962


SCEV CHAMPAGNE PERTOIS-LEBRUN - 399 rue de la Libération - 51530 - CRAMANT - France


Publication - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07

Enregistrement sans modification - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-20

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.