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Marques déposées par la société SCEV Champagne Paul CLOUET Société Civile Exploitation Viticole
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PC PAUL CLOUET
Marque expirée - Marque en non vigueur

PC PAUL CLOUET
SCEV Champagne Paul CLOUET Société Civile Exploitation Viticole

Numéro de dépôt :
3567630
Date de dépôt :
04/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/04/2018
PC PAUL CLOUET de SCEV Champagne Paul CLOUET Société Civile Exploitation Viticole

Présentation de la marque PC PAUL CLOUET

Déposée le 4 avril 2008 par la société SCEV Champagne Paul CLOUET Société Civile Exploitation Viticole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PC PAUL CLOUET »

Le déposant est la société SCEV Champagne Paul CLOUET Société Civile Exploitation Viticole domicilié(e) 10 Rue Jean d'Arc,51150 BOUZY - 51150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 518 205 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEV Champagne Paul CLOUET domicilié(e) 10 Rue Jean d'Arc,51150 BOUZY - 51150 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PC PAUL CLOUET est expirée depuis le 4 avril 2018.

SCEV Champagne Paul CLOUET Société Civile Exploitation Viticole a également déposé les autres marques suivantes : Cuvée Oubliée


SCEV Champagne Paul CLOUET Société Civile Exploitation Viticole - 10 Rue Jean d'Arc,51150 BOUZY - 51150 - France - SIREN 384518205


SCEV Champagne Paul CLOUET - 10 Rue Jean d'Arc,51150 BOUZY - 51150 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-37

Publication - Publication le 16 mai 2008 au BOPI 2008-20

Inscription le 6 juin 2017 - Transmission totale de propriété n°701027 - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-06-06

Inscription le 16 avril 2019 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°754413 - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-04-16

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine controlée Champagne.