Marque enregistrée - Marque en vigueur

Passé Antérieur
SCEV Champagne Marie TASSIN, SCEV

Numéro de dépôt :
4239616
Date de dépôt :
12/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/01/2026
Passé Antérieur de SCEV Champagne Marie TASSIN

Présentation de la marque Passé Antérieur

Déposée par voie électronique le 12 janvier 2016 par la société SCEV Champagne Marie TASSIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Passé Antérieur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-05 du 5 février 2016.

Le déposant est la société SCEV Champagne Marie TASSIN domicilié(e) 7 rue de la Lande - 10110 - Celles sur Ource - France et immatriculée sous le numéro RCS 489 115 089 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEV Champagne Marie TASSIN, Mme. Marie Madeleine TASSIN domicilié(e) 7 rue de la Lande - 10110 - Celles sur Ource - France.

La marque Passé Antérieur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4239616.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Passé Antérieur arrivera à expiration en date du 12 janvier 2026.

SCEV Champagne Marie TASSIN a également déposé les autres marques suivantes : Passé Composé , Emotion Blanche , Contrastes , Provocation Rosée , Futur Antérieur


SCEV Champagne Marie TASSIN, SCEV - 7 rue de la Lande - 10110 - Celles sur Ource - France - SIREN 489115089


SCEV Champagne Marie TASSIN, Mme. Marie Madeleine TASSIN - 7 rue de la Lande - 10110 - Celles sur Ource - France


Publication - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-05

Enregistrement sans modification - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18

Vins d'appellation d'origine protégée .