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Marques déposées par la société SCEV Champagne Denis FREZIER
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Terroir noir
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Terroir noir
SCEV Champagne Denis FREZIER, SCEV

Numéro de dépôt :
4378890
Date de dépôt :
25/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/07/2027
Terroir noir de SCEV Champagne Denis FREZIER

Présentation de la marque Terroir noir

Déposée par voie électronique le 25 juillet 2017 par la société SCEV Champagne Denis FREZIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Terroir noir » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-33 du 18 août 2017.

Le déposant est la société SCEV Champagne Denis FREZIER domicilié(e) 50 rue Gaston Poittevin - 51530 - MONTHELON - France et immatriculée sous le numéro RCS 437 912 918 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEV Champagne Denis FREZIER, M. Sébastien FREZIER domicilié(e) 50 rue Gaston Poittevin - 51530 - MONTHELON - France.

La marque Terroir noir a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4378890.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Terroir noir arrivera à expiration en date du 25 juillet 2027.

SCEV Champagne Denis FREZIER a également déposé les autres marques suivantes : Terroir blanc , Trois crus , Esprit rose , Artisan du terroir


SCEV Champagne Denis FREZIER, SCEV - 50 rue Gaston Poittevin - 51530 - MONTHELON - France - SIREN 437912918


SCEV Champagne Denis FREZIER, M. Sébastien FREZIER - 50 rue Gaston Poittevin - 51530 - MONTHELON - France


Publication - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-33

Enregistrement sans modification - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-47

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.