Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VINCENT DELCOURT
SCEV CHAMPAGNE DENIS BAILLET & FILS

Numéro de dépôt :
92426668
Date de dépôt :
08/07/1992
Lieu de dépôt :
EPERNAY
Date d'expiration :
08/07/2002

Présentation de la marque VINCENT DELCOURT

Déposée le 8 juillet 1992 par la société SCEV CHAMPAGNE DENIS BAILLET & FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EPERNAY), la marque française « VINCENT DELCOURT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-29 du 28 août 1992.

Le déposant est la société SCEV CHAMPAGNE DENIS BAILLET & FILS domicilié(e) 3, RUE DE LA GRAVELLE, CERSEUIL 51700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 131 281 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEV CHAMPAGNE DENIS BAILLET & FILS - France.

La marque VINCENT DELCOURT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92426668.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VINCENT DELCOURT est expirée depuis le 8 juillet 2002.


SCEV CHAMPAGNE DENIS BAILLET & FILS - 3, RUE DE LA GRAVELLE, CERSEUIL 51700 - France - SIREN 334131281


SCEV CHAMPAGNE DENIS BAILLET & FILS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-46

Publication - Publication le 28 août 1992 au BOPI 1992-29

Champagne