Marque renouvelée - Marque en vigueur

CUVEE FLAVIE BERNARD PERTOIS
SCEV CHAMPAGNE BERNARD PERTOIS, SCEV

Numéro de dépôt :
3664355
Date de dépôt :
15/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/07/2029
CUVEE FLAVIE BERNARD PERTOIS de SCEV CHAMPAGNE BERNARD PERTOIS

Présentation de la marque CUVEE FLAVIE BERNARD PERTOIS

Déposée le 15 juillet 2009 par la société SCEV CHAMPAGNE BERNARD PERTOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CUVEE FLAVIE BERNARD PERTOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-34 du 21 août 2009.

Le déposant est la société SCEV CHAMPAGNE BERNARD PERTOIS domicilié(e) 27 Rue Charpentier Laurain - 51190 - LE MESNIL SUR OGER - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 930 860 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCEV CHAMPAGNE BERNARD PERTOIS, M. PERTOIS Reynald domicilié(e) 27 Rue Charpentier Laurain - 51190 - LE MESNIL SUR OGER - France.

La marque CUVEE FLAVIE BERNARD PERTOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3664355.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CUVEE FLAVIE BERNARD PERTOIS arrivera à expiration en date du 15 juillet 2029.

SCEV CHAMPAGNE BERNARD PERTOIS a également déposé les autres marques suivantes : Bernard Pertois


SCEV CHAMPAGNE BERNARD PERTOIS, SCEV - 27 Rue Charpentier Laurain - 51190 - LE MESNIL SUR OGER - France - SIREN 387930860


SCEV CHAMPAGNE BERNARD PERTOIS, M. PERTOIS Reynald - 27 Rue Charpentier Laurain - 51190 - LE MESNIL SUR OGER - France


Publication - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-34

Enregistrement sans modification - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-51

Renouvellement sans limitation le 27 juin 2019 n°2719493 - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-06-27

Vin d'origine contrôlée à savoir Champagne.