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Marques déposées par SCEV CHAMPAGNE ALAIN BAILLY
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ALAIN BAILLY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALAIN BAILLY
SCEV CHAMPAGNE ALAIN BAILLY, SCEV

Numéro de dépôt :
4096568
Date de dépôt :
06/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/06/2024
ALAIN BAILLY de SCEV CHAMPAGNE ALAIN BAILLY

Présentation de la marque ALAIN BAILLY

Déposée par voie électronique le 6 juin 2014 par SCEV CHAMPAGNE ALAIN BAILLY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ALAIN BAILLY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-27 du 4 juillet 2014.

Le déposant est SCEV CHAMPAGNE ALAIN BAILLY, SCEV domicilié(e) 3 RUE DU TAMBOUR - 51170 - SERZY ET PRIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEV CHAMPAGNE ALAIN BAILLY, M. FRANCK BAILLY domicilié(e) 3 RUE DU TAMBOUR - 51170 - SERZY ET PRIN - France.

La marque ALAIN BAILLY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4096568.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALAIN BAILLY est expirée depuis le 6 juin 2024.

SCEV CHAMPAGNE ALAIN BAILLY a également déposé les autres marques suivantes : AB


SCEV CHAMPAGNE ALAIN BAILLY, SCEV - 3 RUE DU TAMBOUR - 51170 - SERZY ET PRIN - France


SCEV CHAMPAGNE ALAIN BAILLY, M. FRANCK BAILLY - 3 RUE DU TAMBOUR - 51170 - SERZY ET PRIN - France


Publication - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-27

Enregistrement sans modification - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-50

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.