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Marques déposées par la société SCEV Bonnet-Ponson
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JULES BONNET
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

JULES BONNET
SCEV Bonnet-Ponson

Numéro de dépôt :
3407839
Date de dépôt :
17/10/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
JULES BONNET de SCEV Bonnet-Ponson

Présentation de la marque JULES BONNET

Déposée le 17 octobre 2005 par la société SCEV Bonnet-Ponson auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « JULES BONNET »

Le déposant est la société SCEV Bonnet-Ponson domicilié(e) 20, rue du Sourd,51500 CHAMERY - 51500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 547 797 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEV Bonnet-Ponson domicilié(e) 20, rue du Sourd,51500 CHAMERY - 51500 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SCEV Bonnet-Ponson a également déposé les autres marques suivantes : A ARISTOTE , JULES BONNET , A ARISTOTE


SCEV Bonnet-Ponson - 20, rue du Sourd,51500 CHAMERY - 51500 - France - SIREN 387547797


SCEV Bonnet-Ponson - 20, rue du Sourd,51500 CHAMERY - 51500 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-01

Inscription le 4 décembre 2006 - Rejet total n°444803 - Publication au BOPI 2006-12-04

Inscription le 20 juin 2007 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°456176 - Publication au BOPI 2007-06-20

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-29

Publication - Publication le 10 mars 2006 au BOPI 2006-10

Vin à appellation d'origine contrôlée Champagne.