Marque enregistrée - Marque en vigueur

BC CHAMPAGNE BINON-COQUARD
SCEV BINON COQUARD

Numéro de dépôt :
4589559
Date de dépôt :
11/10/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/10/2029
BC CHAMPAGNE BINON-COQUARD de SCEV BINON COQUARD

Présentation de la marque BC CHAMPAGNE BINON-COQUARD

Déposée par voie électronique le 11 octobre 2019 par SCEV BINON COQUARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BC CHAMPAGNE BINON-COQUARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-44 du 1 novembre 2019.

Le déposant est SCEV BINON COQUARD domicilié(e) 6 RUE DE LA FONTAINE - 10200 - SPOY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEV BINON COQUARD, Madame CYRIELLE KLEINDIENST domicilié(e) 12 RUE DE LA FONTAINE - 10200 - SPOY - France.

La marque BC CHAMPAGNE BINON-COQUARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4589559.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BC CHAMPAGNE BINON-COQUARD arrivera à expiration en date du 11 octobre 2029.


SCEV BINON COQUARD - 6 RUE DE LA FONTAINE - 10200 - SPOY - France


SCEV BINON COQUARD, Madame CYRIELLE KLEINDIENST - 12 RUE DE LA FONTAINE - 10200 - SPOY - France


Publication - Publication le 1 nov. 2019 au BOPI 2019-44

Enregistrement avec modification - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2020-15

Vins bénéficiant de l’appellation d’origine protégée « Champagne » ; Eaux-de-vie bénéficiant des indications géographiques « Eau-de-vie de vin de la Marne ou Fine champenoise », « Marc de Champagne ou Marc champenois ou Eau-de-vie de marc champenois » et « Ratafia de Champagne ou Ratafia champenois.