Marque renouvelée - Marque en vigueur

MAXIME DE BELLAN
SCEV Bernard et Eric FIGUET, SOCIETE CIVILE EXPLOITATION VITICOLE

Numéro de dépôt :
3403460
Date de dépôt :
06/01/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/01/2026
MAXIME DE BELLAN de SCEV Bernard et Eric FIGUET

Présentation de la marque MAXIME DE BELLAN

Déposée le 6 janvier 2006 par la société SCEV Bernard et Eric FIGUET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAXIME DE BELLAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-08 du 24 février 2006.

Le déposant est la société SCEV Bernard et Eric FIGUET domicilié(e) 144 ROUTE NATIONALE, BP 54 - 02310 - SAULCHERY - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 303 828 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCEV Bernard et Eric FIGUET, M. FIGUET ERIC domicilié(e) 144 ROUTE NATIONALE, BP 54 - 02310 - SAULCHERY - France.

La marque MAXIME DE BELLAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3403460.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MAXIME DE BELLAN arrivera à expiration en date du 6 janvier 2026.

SCEV Bernard et Eric FIGUET a également déposé les autres marques suivantes : BERNARD FIGUET , Délicatesse , Bulles d'une passion, bulles d'émotion , Gourmandise , Subtilité , Charme , R. FIGUET ET FILS , Pureté


SCEV Bernard et Eric FIGUET, SOCIETE CIVILE EXPLOITATION VITICOLE - 144 ROUTE NATIONALE, BP 54 - 02310 - SAULCHERY - France - SIREN 388303828


SCEV Bernard et Eric FIGUET, M. FIGUET ERIC - 144 ROUTE NATIONALE, BP 54 - 02310 - SAULCHERY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-25

Publication - Publication le 24 févr. 2006 au BOPI 2006-08

Renouvellement sans limitation le 10 février 2016 n°2609606 - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-02-10

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins.