Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INSTANT 2004 2005 2006 2007 2008 2009 2010 2011 2012 2013 2014
SCEV BERECHE ET FILS

Numéro de dépôt :
3366388
Date de dépôt :
17/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/06/2015
INSTANT 2004 2005 2006 2007 2008 2009 2010 2011 2012 2013 2014 de SCEV BERECHE ET FILS

Présentation de la marque INSTANT 2004 2005 2006 2007 2008 2009 2010 2011 2012 2013 2014

Déposée le 17 juin 2005 par la société SCEV BERECHE ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INSTANT 2004 2005 2006 2007 2008 2009 2010 2011 2012 2013 2014 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-30 du 29 juillet 2005.

Le déposant est la société SCEV BERECHE ET FILS domicilié(e) “ Le Craon de Ludes ”, BP 18,51500 LUDES - 51500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 447 525 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Raphaël BERECHE domicilié(e) Le Craon de Ludes, BP 18,51500 LUDES - 51500 - France.

La marque INSTANT 2004 2005 2006 2007 2008 2009 2010 2011 2012 2013 2014 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3366388.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INSTANT 2004 2005 2006 2007 2008 2009 2010 2011 2012 2013 2014 est expirée depuis le 17 juin 2015.

SCEV BERECHE ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : Reflet d'Antan


SCEV BERECHE ET FILS - “ Le Craon de Ludes ”, BP 18,51500 LUDES - 51500 - France - SIREN 330447525


M. Raphaël BERECHE - Le Craon de Ludes, BP 18,51500 LUDES - 51500 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-47

Publication - Publication le 29 juil. 2005 au BOPI 2005-30

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits. Boissons alcooliques (à l'exception des bières) Cidres, digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux, extrait ou essences alcooliques. Publicité ; publication de textes publicitaires ; courriers publicitaires diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons).

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).