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Marques déposées par SCEV BELVIGNE
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domaine massin
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

domaine massin
SCEV BELVIGNE, SCEV

Numéro de dépôt :
4042044
Date de dépôt :
23/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
23/10/2023
domaine massin de SCEV BELVIGNE

Présentation de la marque domaine massin

Déposée le 23 octobre 2013 par SCEV BELVIGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « domaine massin » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-46 du 15 novembre 2013.

Le déposant est SCEV BELVIGNE, SCEV domicilié(e) 8 RUE DU TOUR DE L'EGLISE - 89800 - FYE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. massin tristan domicilié(e) 2 rue coulon - 10110 - VILLE SUR ARCE - France.

La marque domaine massin a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4042044.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque domaine massin est expirée depuis le 23 octobre 2023.


SCEV BELVIGNE, SCEV - 8 RUE DU TOUR DE L'EGLISE - 89800 - FYE - France


M. massin tristan - 2 rue coulon - 10110 - VILLE SUR ARCE - France


Publication - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46

Enregistrement avec modification - Publication le 30 mai 2014 au BOPI 2014-22

Vins d'appellation d'origine contrôlée ; vins de pays.