Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHATEAU TOUR PAQUILLON
SCEV ANDRE ET CAMILLE BENOIST

Numéro de dépôt :
4387536
Date de dépôt :
11/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/09/2027
CHATEAU TOUR PAQUILLON de SCEV ANDRE ET CAMILLE BENOIST

Présentation de la marque CHATEAU TOUR PAQUILLON

Déposée par voie électronique le 11 septembre 2017 par SCEV ANDRE ET CAMILLE BENOIST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHATEAU TOUR PAQUILLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-40 du 6 octobre 2017.

Le déposant est SCEV ANDRE ET CAMILLE BENOIST domicilié(e) TOURTEAU - 33570 - MONTAGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Caroline HUGUET domicilié(e) 20 Rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque CHATEAU TOUR PAQUILLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4387536.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU TOUR PAQUILLON arrivera à expiration en date du 11 septembre 2027.

SCEV ANDRE ET CAMILLE BENOIST a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU VIEUX PAQUILLON , CHATEAU MOULIN LA BERGERE


SCEV ANDRE ET CAMILLE BENOIST - TOURTEAU - 33570 - MONTAGNE - France


REGIMBEAU, Caroline HUGUET - 20 Rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Publication - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-40

Enregistrement avec modification - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-10

Vins d'appellation d'origine contrôlée.