Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHATEAU MOULIN LA BERGERE
SCEV ANDRE ET CAMILLE BENOIST

Numéro de dépôt :
4387552
Date de dépôt :
11/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/09/2027
CHATEAU MOULIN LA BERGERE de SCEV ANDRE ET CAMILLE BENOIST

Présentation de la marque CHATEAU MOULIN LA BERGERE

Déposée par voie électronique le 11 septembre 2017 par SCEV ANDRE ET CAMILLE BENOIST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHATEAU MOULIN LA BERGERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-40 du 6 octobre 2017.

Le déposant est SCEV ANDRE ET CAMILLE BENOIST domicilié(e) TOURTEAU - 33570 - MONTAGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Caroline HUGUET domicilié(e) 20 Rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque CHATEAU MOULIN LA BERGERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4387552.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU MOULIN LA BERGERE arrivera à expiration en date du 11 septembre 2027.

SCEV ANDRE ET CAMILLE BENOIST a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU TOUR PAQUILLON , CHATEAU VIEUX PAQUILLON


SCEV ANDRE ET CAMILLE BENOIST - TOURTEAU - 33570 - MONTAGNE - France


Caroline HUGUET - 20 Rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Publication - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-40

Enregistrement avec modification - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-10

Vins d'appellation d'origine contrôlée.