Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ANTOINE VESSELLE
SCEV (ALAIN VESSELLE)

Numéro de dépôt :
3824413
Date de dépôt :
15/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
ANTOINE VESSELLE de SCEV (ALAIN VESSELLE

Présentation de la marque ANTOINE VESSELLE

Déposée le 15 avril 2011 par SCEV (ALAIN VESSELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ANTOINE VESSELLE »

Le déposant est SCEV (ALAIN VESSELLE) domicilié(e) 15 RUE DE LOUVOIS - 51150 - BOUZY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEV domicilié(e) 15 RUE DE LOUVOIS - 51150 - BOUZY - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SCEV (ALAIN VESSELLE a également déposé les autres marques suivantes : MILLESIME 2000 , GUILLAUME VESSELLE , GUILLAUME VESSELLE , ALAIN VESSELLE , Cuvee ST eloi ALAIN VESSELLE , AV PERLE DU COTEAU , CUVEE ST ELOI ALAIN VESSELLE , ALAIN VESSELLE BOUZY ROUGE , THIBAUD VESSELLE , ALAIN VESSELLE


SCEV (ALAIN VESSELLE) - 15 RUE DE LOUVOIS - 51150 - BOUZY - France


SCEV - 15 RUE DE LOUVOIS - 51150 - BOUZY - France


Publication - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Inscription le 15 décembre 2011 - Rejet total n°564714 - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2011-12-15

Vins à appelation d'origine contrôlée champagne.