Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
ANTOINE VESSELLE
Numéro de dépôt :
3824413
Date de dépôt :
15/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque ANTOINE VESSELLE
Déposée le 15 avril 2011 par SCEV (ALAIN VESSELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ANTOINE VESSELLE »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SCEV (ALAIN VESSELLE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19
Inscription le 15 décembre 2011 - Rejet total n°564714 - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2011-12-15