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Marques déposées par SCET-ENVIRONNEMENT
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TRIALYS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRIALYS
SCET-ENVIRONNEMENT
ABT France SA

Numéro de dépôt :
95591755
Date de dépôt :
04/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/10/2005

Présentation de la marque TRIALYS

Déposée le 4 octobre 1995 par SCET-ENVIRONNEMENT et la Société Anonyme (SA) ABT France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRIALYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-46 du 17 novembre 1995.

Les déposants sont SCET-ENVIRONNEMENT, domicilié(e) 6, Place Abel Gance, 92652 Boulogne Billancourt Cedex - France et la Société Anonyme (SA) ABT France domicilié(e) 77, rue Marcel Dassault, 92100 Boulogne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCET-ENVIRONNEMENT - France.

La marque TRIALYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95591755.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRIALYS est expirée depuis le 4 octobre 2005.

SCET-ENVIRONNEMENT a également déposé les autres marques suivantes : ECOCIVIS


SCET-ENVIRONNEMENT - 6, Place Abel Gance, 92652 Boulogne Billancourt Cedex - France

ABT France SA - 77, rue Marcel Dassault, 92100 Boulogne - France


SCET-ENVIRONNEMENT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-28

Publication - Publication le 17 nov. 1995 au BOPI 1995-46

Traitement des déchets pour incinération avec récupération d'énergie capacité 3 t / h avec lit fluidisé rotatif