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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SCERAM CERAMICS
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ROZ
Marque expirée - Marque en non vigueur

ROZ
SCERAM CERAMICS Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3465235
Date de dépôt :
24/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
24/11/2016
ROZ de SCERAM CERAMICS

Présentation de la marque ROZ

Déposée le 24 novembre 2006 par la Société Anonyme (SA) SCERAM CERAMICS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « ROZ »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SCERAM CERAMICS domicilié(e) 14 cours d'herbouville,69004 LYON - 69004 - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 268 110 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCERAM CERAMICS domicilié(e) 14 cours d'herbouville,69004 LYON - 69004 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 16 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROZ est expirée depuis le 24 novembre 2016.


SCERAM CERAMICS Société Anonyme - 14 cours d'herbouville,69004 LYON - 69004 - France - SIREN 331268110


SCERAM CERAMICS - 14 cours d'herbouville,69004 LYON - 69004 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-17

Publication - Publication le 29 déc. 2006 au BOPI 2006-52

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes ; cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses (instruments à la main) ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquariums d'appartement ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques) ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle non en métaux précieux.