Déposée le 17 juillet 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SCEP et DIOSO FRANCIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX),
la marque française « BORDEAUX – 18 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-34 du 22 août 2003.
Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) SCEP domicilié(e) 25, Rue Brousse Mellet - 33150 - CENON - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et DIOSO FRANCIS domicilié(e) 27, Chemin de Sonney - 33360 - CARIGNAN DE BORDEAUX - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCEP domicilié(e) 25 rue Brousse Mellet - 33150 - CENON - France.
La marque BORDEAUX – 18 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3236862.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SCEP, Sarl - 25, Rue Brousse Mellet - 33150 - CENON - France - SIREN 4
DIOSO FRANCIS - 27, Chemin de Sonney - 33360 - CARIGNAN DE BORDEAUX - France
SCEP - 25 rue Brousse Mellet - 33150 - CENON - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-01
Publication - Publication le 22 août 2003 au BOPI 2003-34
Inscription le 23 avril 2013 - Changement d'adresse n°599509 - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-04-23
Inscription le 23 avril 2013 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°599510 - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-04-23
Renouvellement sans limitation le 21 février 2013 n°2522655 - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-02-21
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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