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Marques déposées par la société SCEODE
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SCEODE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCEODE
SCEODE

Numéro de dépôt :
94517233
Date de dépôt :
18/04/1994
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/04/2004

Présentation de la marque SCEODE

Déposée le 18 avril 1994 par la société SCEODE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SCEODE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-23 du 10 juin 1994.

Le déposant est la société SCEODE domicilié(e) Avenue du Téléport, Futuropolis VI, 86960 FUTUROSCOPE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 461 180 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET THEBAULT S.A. - France.

La marque SCEODE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94517233.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCEODE est expirée depuis le 18 avril 2004.


SCEODE - Avenue du Téléport, Futuropolis VI, 86960 FUTUROSCOPE CEDEX - France - SIREN 394461180


CABINET THEBAULT S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-40

Publication - Publication le 10 juin 1994 au BOPI 1994-23

Création et réalisation de dessins; Conception et élaboration de dessins assistées par ordinateur