Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LARTISAN
SCENTIL S.A.

Numéro de dépôt :
93491007
Date de dépôt :
05/11/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/11/2003

Présentation de la marque LARTISAN

Déposée le 5 novembre 1993 par la Société Anonyme (SA) SCENTIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LARTISAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-50 du 17 décembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SCENTIL domicilié(e) 64 Faubourg de la Bretonnière, 28320 GALLARDON - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 582 083 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET de BOISSE CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - France.

La marque LARTISAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93491007.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 04 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LARTISAN est expirée depuis le 5 novembre 2003.

SCENTIL a également déposé les autres marques suivantes : SCENTIL


SCENTIL S.A. - 64 Faubourg de la Bretonnière, 28320 GALLARDON - France - SIREN 387582083


CABINET de BOISSE CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-25

Publication - Publication le 17 déc. 1993 au BOPI 1993-50

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser, abraser, cires à parquet et à polir, cirages, produits de nettoyage, produits désinfectants, décapants. Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches. Désinfectants à usage hygiénique, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides, désodorisants autres qu'à usage personnel.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.