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Marques déposées par l'association loi 1901 SCENES D'AVIGNON
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NOUVELLES SCÈNES D'AVIGNON
Marque enregistrée - Marque en vigueur

NOUVELLES SCÈNES D'AVIGNON
SCENES D'AVIGNON, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
4135406
Date de dépôt :
20/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/11/2024
NOUVELLES SCÈNES D\'AVIGNON de SCENES D\'AVIGNON

Présentation de la marque NOUVELLES SCÈNES D'AVIGNON

Déposée par voie électronique le 20 novembre 2014 par l'association loi 1901 SCENES D'AVIGNON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NOUVELLES SCÈNES D'AVIGNON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-50 du 12 décembre 2014.

Le déposant est l'association loi 1901 SCENES D'AVIGNON domicilié(e) 16 rue du Puits de la Tarasque - 84000 - Avignon - France et immatriculée sous le numéro RCS 484 766 951 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCENES D'AVIGNON, M. Gérard VANTAGGIOLI domicilié(e) 16 rue du Puits de la Tarasque - 84000 - Avignon - France.

La marque NOUVELLES SCÈNES D'AVIGNON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4135406.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOUVELLES SCÈNES D'AVIGNON arrivera à expiration en date du 20 novembre 2024.

SCENES D'AVIGNON a également déposé les autres marques suivantes : FEST'HIVER , SCENES D'AVIGNON


SCENES D'AVIGNON, Association Loi 1901 - 16 rue du Puits de la Tarasque - 84000 - Avignon - France - SIREN 484766951


SCENES D'AVIGNON, M. Gérard VANTAGGIOLI - 16 rue du Puits de la Tarasque - 84000 - Avignon - France


Publication - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-50

Enregistrement sans modification - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-15

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; organisation de festivals et toutes autres activités liées au domaine culturel.