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Marques déposées par l'association loi 1901 Scènes Buissonnières
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SCÈNES buissoNNIÈRES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCÈNES buissoNNIÈRES
Scènes Buissonnières, association loi 1901

Numéro de dépôt :
3825535
Date de dépôt :
21/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
21/04/2021
SCÈNES buissoNNIÈRES de Scènes Buissonnières

Présentation de la marque SCÈNES buissoNNIÈRES

Déposée le 21 avril 2011 par l'association loi 1901 Scènes Buissonnières auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « SCÈNES buissoNNIÈRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-19 du 13 mai 2011.

Le déposant est l'association loi 1901 Scènes Buissonnières domicilié(e) 13 avenue du château - 33650 - LA BREDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 767 457 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Scènes Buissonnières, Hélène Braneyre domicilié(e) 13 avenue du château - 33650 - LA BREDE - France.

La marque SCÈNES buissoNNIÈRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3825535.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCÈNES buissoNNIÈRES est expirée depuis le 21 avril 2021.


Scènes Buissonnières, association loi 1901 - 13 avenue du château - 33650 - LA BREDE - France - SIREN 440767457


Scènes Buissonnières, Hélène Braneyre - 13 avenue du château - 33650 - LA BREDE - France


Publication - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Enregistrement sans modification - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliure ; photographies ; papeterie ; matériel pour les artistes ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affiches ; clichés ; albums ; calendriers ; livres ; papiers ; cartons ; boîtes en papier ou en carton ; journaux de bandes dessinées ; brochures ; catalogues ; périodiques ; cartes postales ; prospectus ; revues (périodiques) ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; stylos ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;

Publicité ; gestion et administration des affaires commerciales ; direction professionnelle des affaires artistiques ; conseils en organisation et direction des affaires ; relations publiques ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion et distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; location de matériel publicitaire ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; recueil de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ;

Education ; formation ; divertissement ; activités culturelles ; production de spectacles ; agences pour artistes ; services de loisirs ; services de billetterie de spectacles ; organisation et conduite de colloques, conférences, festivals ; organisation de concours en matière d'éducation et de divertissement ; organisation et conduite de spectacles ; représentations théâtrales ; location de décors de spectacles ; production de films et enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; organisation d'expositions à buts culturels et éducatif.