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Marques déposées par l'association loi 1901 SCÈNE NATIONALE DE SÉNART
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LE MANÈGE CARRÉ SÉNART
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE MANÈGE CARRÉ SÉNART
SCÈNE NATIONALE DE SÉNART ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3577593
Date de dépôt :
21/05/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/05/2018
LE MANÈGE CARRÉ SÉNART de SCÈNE NATIONALE DE SÉNART

Présentation de la marque LE MANÈGE CARRÉ SÉNART

Déposée le 21 mai 2008 par l'association loi 1901 SCÈNE NATIONALE DE SÉNART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE MANÈGE CARRÉ SÉNART »

Le déposant est l'association loi 1901 SCÈNE NATIONALE DE SÉNART domicilié(e) 0 JEAN-FRANCOIS MILLET, BP 107,77385 COMBS-LA-VILLE CEDEX - 77385 - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 011 386 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCÈNE NATIONALE DE SÉNART domicilié(e) 0 JEAN-FRANCOIS MILLET, BP 107,77385 COMBS-LA-VILLE CEDEX - 77385 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE MANÈGE CARRÉ SÉNART est expirée depuis le 21 mai 2018.


SCÈNE NATIONALE DE SÉNART ASSOCIATION LOI 1901 - 0 JEAN-FRANCOIS MILLET, BP 107,77385 COMBS-LA-VILLE CEDEX - 77385 - France - SIREN 340011386


SCÈNE NATIONALE DE SÉNART - 0 JEAN-FRANCOIS MILLET, BP 107,77385 COMBS-LA-VILLE CEDEX - 77385 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-44

Publication - Publication le 4 juil. 2008 au BOPI 2008-27

Constructions métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ;

Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ;

Divertissement ; services de loisir.