Marque expirée - Marque en non vigueur

TRANCHES D'EUROPE EXPRESS
Scène nationale de Petit-Quevilly/Mont-saint-Aignan association loi 1901

Numéro de dépôt :
98765078
Date de dépôt :
16/12/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/12/2018

Présentation de la marque TRANCHES D'EUROPE EXPRESS

Déposée le 16 décembre 1998 par l'association loi 1901 Scène nationale de Petit-Quevilly/Mont-saint-Aignan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRANCHES D'EUROPE EXPRESS »

Le déposant est l'association loi 1901 Scène nationale de Petit-Quevilly/Mont-saint-Aignan domicilié(e) B.P. 14,76141 PETIT-QUEVILLY (dossier no 2388900) - 76141 - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 934 054 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Scène nationale de Petit-Quevilly/Mont-saint-Aignan domicilié(e) B.P. 14,76141 PETIT-QUEVILLY (dossier no 2388900) - 76141 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TRANCHES D'EUROPE EXPRESS est expirée depuis le 16 décembre 2018.


Scène nationale de Petit-Quevilly/Mont-saint-Aignan association loi 1901 - B.P. 14,76141 PETIT-QUEVILLY (dossier no 2388900) - 76141 - France - SIREN 328934054


Scène nationale de Petit-Quevilly/Mont-saint-Aignan - B.P. 14,76141 PETIT-QUEVILLY (dossier no 2388900) - 76141 - France


Renouvellement sans limitation le 3 novembre 2008 n°2388900 - Publication au BOPI 2008-11-03

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-22

Publication - Publication le 22 janv. 1999 au BOPI 1999-04

Festival, concerts, diffusion musicale Communications radiophoniques, diffusion de programmes télévisés, services d'informations nouvelles Supports d'enregistrements disque compact - vidéo.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.