Snat61
Présentation de la marque Snat61
Déposée par voie électronique le 22 juin 2016 par l'association loi 1901 Scène nationale 61 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Snat61 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-28 du 15 juillet 2016.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Snat61 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4282052.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Snat61 arrivera à expiration en date du 22 juin 2026.
Scène nationale 61 a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28
Enregistrement sans modification - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41