Marque enregistrée - Marque en vigueur

Snat
Scène nationale 61, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
4282043
Date de dépôt :
22/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/06/2026
Snat de Scène nationale 61

Présentation de la marque Snat

Déposée par voie électronique le 22 juin 2016 par l'association loi 1901 Scène nationale 61 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Snat » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-28 du 15 juillet 2016.

Le déposant est l'association loi 1901 Scène nationale 61 domicilié(e) Théâtre d'Alençon, 2 avenue de Basingstoke - 61000 - ALENCON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Scène nationale 61, Mme. Régine MONTOYA domicilié(e) 2 AVENUE de BASINGSTOKE - 61000 - ALENCON - France.

La marque Snat a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4282043.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Snat arrivera à expiration en date du 22 juin 2026.

Scène nationale 61 a également déposé les autres marques suivantes : Snat61 , Les Echappées belles , Festival Les Echappées belles


Scène nationale 61, Association loi 1901 - Théâtre d'Alençon, 2 avenue de Basingstoke - 61000 - ALENCON - France


Scène nationale 61, Mme. Régine MONTOYA - 2 AVENUE de BASINGSTOKE - 61000 - ALENCON - France


Publication - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28

Enregistrement sans modification - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41

Activités sportives et culturelles ; réservation de places de spectacles .