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Marques déposées par l'association loi 1901 Scène nationale 61
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Festival Les Echappées belles
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Festival Les Echappées belles
Scène nationale 61, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
4240680
Date de dépôt :
14/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/01/2026
Festival Les Echappées belles de Scène nationale 61

Présentation de la marque Festival Les Echappées belles

Déposée par voie électronique le 14 janvier 2016 par l'association loi 1901 Scène nationale 61 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Festival Les Echappées belles » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-05 du 5 février 2016.

Le déposant est l'association loi 1901 Scène nationale 61 domicilié(e) 2 avenue de Basingstoke - 61000 - Alençon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Scène nationale 61, Mlle Régine MONTOYA domicilié(e) 2 avenue de Basingstoke - 61000 - Alençon - France.

La marque Festival Les Echappées belles a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4240680.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Festival Les Echappées belles arrivera à expiration en date du 14 janvier 2026.

Scène nationale 61 a également déposé les autres marques suivantes : Snat61 , Les Echappées belles , Snat


Scène nationale 61, Association loi 1901 - 2 avenue de Basingstoke - 61000 - Alençon - France


Scène nationale 61, Mlle Régine MONTOYA - 2 avenue de Basingstoke - 61000 - Alençon - France


Publication - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-05

Enregistrement sans modification - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; mise à disposition d'installations de loisirs ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles .