Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PHOEBUS
SCENARIO (S.A.)

Numéro de dépôt :
98728634
Date de dépôt :
10/04/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/04/2008

Présentation de la marque PHOEBUS

Déposée le 10 avril 1998 par la Société Anonyme (SA) SCENARIO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PHOEBUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-22 du 29 mai 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SCENARIO domicilié(e) 139-222 RUE MICHEL RONDET, ZA LA VILLETTE, 42153 RIORGES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCENARIO SA - France.

La marque PHOEBUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98728634.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHOEBUS est expirée depuis le 10 avril 2008.

SCENARIO a également déposé les autres marques suivantes : S SCENARIO , SCENARIO , SCENARIO


SCENARIO (S.A.) - 139-222 RUE MICHEL RONDET, ZA LA VILLETTE, 42153 RIORGES - France


SCENARIO SA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-40

Publication - Publication le 29 mai 1998 au BOPI 1998-22

Tissus à usage textile Couvertures de lit et de table. Vêtement (habillement) Chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques Chapellerie Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.