Page 1 / 1

Marques déposées par le nom "SCEMM"

Je visualise les 3 marques déposées par le nom de déposant SCEMM dans les
marques en vigueur
marques vigueur et non en vigueur
marques en vigueur uniquement
marques non en vigueur uniquement
triées par
date de dépôt ↑
date de dépôt ↑
date de dépôt ↓
date d'expiration ↑
date d'expiration ↓
marque A-Z
marque Z-A

CLAC ! PORTE

Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 98740010
Date de dépôt: 2 juillet 1998
Date d'expiration: 2 juillet 2008

Classes: 07

STRUCTOR

Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 98740009
Date de dépôt: 2 juillet 1998
Date d'expiration: 2 juillet 2008

Classes: 07

MODULOR

Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 95599904
Date de dépôt: 6 décembre 1995

Classes: 07