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Marques déposées par la société SCEMI
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SCEMI
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCEMI
SCEMI

Numéro de dépôt :
94542536
Date de dépôt :
28/10/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/10/2004

Présentation de la marque SCEMI

Déposée le 28 octobre 1994 par la société SCEMI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SCEMI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-48 du 2 décembre 1994.

Le déposant est la société SCEMI domicilié(e) 6, rue Isaac Asimov, Z.I. de la Maladière, 38300 BOURGOIN JALLIEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 511 547 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Elisabeth de MORELOS SOSPI SOCIETE DE SERVICES DE PROPRIETE INDUSTRIELLE - France.

La marque SCEMI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94542536.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCEMI est expirée depuis le 28 octobre 2004.


SCEMI - 6, rue Isaac Asimov, Z.I. de la Maladière, 38300 BOURGOIN JALLIEU - France - SIREN 311511547


Elisabeth de MORELOS SOSPI SOCIETE DE SERVICES DE PROPRIETE INDUSTRIELLE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-14

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-37

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-10

Inscription le 3 février 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°365016 - Publication au BOPI 2003-02-03

Inscription le 13 août 2002 - Changement d'adresse;Changement de dénomination n°351484 - Publication au BOPI 2002-08-13

Inscription le 8 août 2001 - Changement de dénomination n°328170 - Publication au BOPI 2001-08-08

Inscription le 8 août 2001 - Changement d'adresse n°328171 - Publication au BOPI 2001-08-08

Inscription le 13 août 2002 - Transmission totale de propriété n°351483 - Publication au BOPI 2002-08-13

Inscription le 21 mars 1996 - Transmission de propriété n°199329 - Publication au BOPI 1996-03-21

Publication - Publication le 2 déc. 1994 au BOPI 1994-48

Machines spéciales pour l'industrie; lignes d'assemblages automatiques; robots; machines à commandes numériques.Automates programmables

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.