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Marques déposées par SCEMAMA Sylvain
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SF
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SF
SCEMAMA Sylvain

Numéro de dépôt :
97699774
Date de dépôt :
16/10/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/10/2007

Présentation de la marque SF

Déposée le 16 octobre 1997 par SCEMAMA Sylvain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-47 du 21 novembre 1997.

Le déposant est SCEMAMA Sylvain, domicilié(e) 91, rue de la Fayette, 75009 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER - France.

La marque SF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97699774.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SF est expirée depuis le 16 octobre 2007.

SCEMAMA Sylvain a également déposé les autres marques suivantes : BODY GIRL , SNEECKER'S , US CALIFORNIA , BLOOCKER'S , SCOTT & FOX , (Marque figurative) , ROCKYLAND , SCOTT & FOX


SCEMAMA Sylvain - 91, rue de la Fayette, 75009 PARIS - France


CABINET HERRBURGER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-04

Inscription le 14 mars 2002 - Rejet partiel n°342730 - Publication au BOPI 2002-03-14

Inscription le 23 août 1999 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°283496 - Publication au BOPI 1999-08-23

Publication - Publication le 21 nov. 1997 au BOPI 1997-47

-Tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table.