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Marques déposées par SCEMAMA Sylvain
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SCOTT & FOX
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SCOTT & FOX
SCEMAMA Sylvain
BENLOLO Magali

Numéro de dépôt :
92415631
Date de dépôt :
17/04/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/04/2022

Présentation de la marque SCOTT & FOX

Déposée le 17 avril 1992 par SCEMAMA Sylvain et BENLOLO Magali auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SCOTT & FOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-16 du 29 mai 1992.

Les déposants sont SCEMAMA Sylvain domicilié(e) 91, RUE LAFAYETTE - 75009 - PARIS - France et BENLOLO Magali domicilié(e) 23, rue de Maubeuge - 75009 - PARIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) 115, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque SCOTT & FOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92415631.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 25

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SCOTT & FOX est expirée depuis le 17 avril 2022.

SCEMAMA Sylvain a également déposé les autres marques suivantes : US CALIFORNIA , ROCKYLAND , SCOTT & FOX


SCEMAMA Sylvain - 91, RUE LAFAYETTE - 75009 - PARIS - France

BENLOLO Magali - 23, rue de Maubeuge - 75009 - PARIS - France


CABINET HERRBURGER - 115, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Inscription le 17 décembre 1998 - Concession de licence n°268939 - Publication au BOPI 1998-12-17

Renouvellement avec limitation n°2219046 - Publication au BOPI 2002-39

Renouvellement avec limitation le 2 avril 2002 n°2219045 - Publication au BOPI 2002-04-02

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-02

Renouvellement avec limitation n°2219045 - Publication au BOPI 2002-32

Inscription le 23 août 1999 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°283496 - Publication au BOPI 1999-08-23

Publication - Publication le 29 mai 1992 au BOPI 1992-16

Renouvellement avec limitation le 29 décembre 2011 n°2487853 - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2011-12-29

Renouvellement sans limitation le 22 mars 2012 n°2494980 - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-03-22

Errata sur les renouvellements - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27

Inscription le 2 février 2015 - Concession de licence n°641839 - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-02-02

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes ; couvertures de lit et de table. Vêtements, chaussures, chapellerie à l'exclusion de ceux destinés aux enfants. Vêtements, chaussures et chapellerie destinés aux enfants.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.