Marque expirée - Marque en non vigueur

SCOTT & FOX
SCEMAMA Sylvain

Numéro de dépôt :
3687535
Date de dépôt :
29/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/10/2019
SCOTT & FOX de SCEMAMA Sylvain

Présentation de la marque SCOTT & FOX

Déposée le 29 octobre 2009 par SCEMAMA Sylvain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SCOTT & FOX »

Le déposant est SCEMAMA Sylvain domicilié(e) 91, RUE LAFAYETTE - 75009 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) 115, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCOTT & FOX est expirée depuis le 29 octobre 2019.

SCEMAMA Sylvain a également déposé les autres marques suivantes : US CALIFORNIA , SCOTT & FOX , ROCKYLAND


SCEMAMA Sylvain - 91, RUE LAFAYETTE - 75009 - PARIS - France


CABINET HERRBURGER - 115, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-49

Enregistrement sans modification - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13

Lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; alidades à lunettes ; châsses (montures) de lunettes, étuis à lunettes, instruments à lunettes, verres de lunettes, lunettes de soleils.

Articles de maroquinerie en cuir ou imitation du cuir, sacs à main, de voyage, d'écoliers. Articles de bourrellerie.