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Marques déposées par SCEMAMA Sylvain
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SCEMAMA Sylvain

Numéro de dépôt :
3118561
Date de dépôt :
29/08/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/08/2011
Marque figurative de SCEMAMA Sylvain

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 29 août 2001 par SCEMAMA Sylvain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-40 du 5 octobre 2001.

Le déposant est SCEMAMA Sylvain, domicilié(e) 91, rue Lafayette, 75009 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3118561.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 29 août 2011.

SCEMAMA Sylvain a également déposé les autres marques suivantes : BODY GIRL , SNEECKER'S , SF , US CALIFORNIA , BLOOCKER'S , SCOTT & FOX , ROCKYLAND , SCOTT & FOX


SCEMAMA Sylvain - 91, rue Lafayette, 75009 PARIS - France


CABINET HERRBURGER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-05

Publication - Publication le 5 oct. 2001 au BOPI 2001-40

Articles de maroquinerie en cuir ou imitation du cuir, sacs à main, de voyage, d'écoliers. Articles de bourrellerie. Tissus et produits textiles, à savoir : linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table (en matières textiles) ; serviettes de toilette (en matières textiles). Canevas pour la tapisserie ou la broderie ; couvertures de voyage. Rideaux en matières textiles ; stores en matières textiles ; tentures murales en matières textiles. Non-tissés (textiles). Couvertures de lit et de tables. Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.