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Marques déposées par SCEMAMA ELISA
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Britney (BRITNEY)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Britney (BRITNEY)
SCEMAMA ELISA

Numéro de dépôt :
3139528
Date de dépôt :
31/12/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/12/2011
Britney (BRITNEY) de SCEMAMA ELISA

Présentation de la marque Britney (BRITNEY)

Déposée le 31 décembre 2001 par SCEMAMA ELISA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Britney (BRITNEY) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-06 du 8 février 2002.

Le déposant est SCEMAMA ELISA, domicilié(e) 112 BD DE COURCELLES, 75017 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEMAMA ELISA - France.

La marque Britney (BRITNEY) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3139528.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Britney (BRITNEY) est expirée depuis le 31 décembre 2011.

SCEMAMA ELISA a également déposé les autres marques suivantes : LAUREN HILL


SCEMAMA ELISA - 112 BD DE COURCELLES, 75017 PARIS - France


SCEMAMA ELISA - France


Inscription le 14 novembre 2002 - Rejet partiel n°359063 - Publication au BOPI 2002-11-14

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-48

Publication - Publication le 8 févr. 2002 au BOPI 2002-06

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux, malles et valises ; parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie. Articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures) . Sacs à main, de voyage, d'écoliers. Articles de bourrellerie. Tissus à usage textile ; Tissus élastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).