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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SCEM
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DECOR DISCOUNT
Marque expirée - Marque en non vigueur

DECOR DISCOUNT
SCEM SARL

Numéro de dépôt :
3410155
Date de dépôt :
09/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/02/2016
DECOR DISCOUNT de SCEM

Présentation de la marque DECOR DISCOUNT

Déposée le 9 février 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SCEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DECOR DISCOUNT »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SCEM domicilié(e) 7 AVENUE DES ALLOBROGES,26100 ROMANS S/ISERE - 26100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 269 346 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEM domicilié(e) 7 AVENUE DES ALLOBROGES,26100 ROMANS S/ISERE - 26100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 24 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECOR DISCOUNT est expirée depuis le 9 février 2016.

SCEM a également déposé les autres marques suivantes : NORETEC , Decor Discount


SCEM SARL - 7 AVENUE DES ALLOBROGES,26100 ROMANS S/ISERE - 26100 - France - SIREN 343269346


SCEM - 7 AVENUE DES ALLOBROGES,26100 ROMANS S/ISERE - 26100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-29

Publication - Publication le 24 mars 2006 au BOPI 2006-12

Couleurs ; vernis ; laques (peintures) ; Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; velours ; linge de table non en papier ; Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.