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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SCEM SOCIETE COMMERCIALE POUR L'EQUIPEMENT DE LA MAISON
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DECOR DISCOUNT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DECOR DISCOUNT
SARL SCEM SOCIETE COMMERCIALE POUR L'EQUIPEMENT DE LA MAISON

Numéro de dépôt :
95556866
Date de dépôt :
01/02/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/02/2005

Présentation de la marque DECOR DISCOUNT

Déposée le 1 février 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SCEM SOCIETE COMMERCIALE POUR L'EQUIPEMENT DE LA MAISON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DECOR DISCOUNT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-11 du 17 mars 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SCEM SOCIETE COMMERCIALE POUR L'EQUIPEMENT DE LA MAISON domicilié(e) avenue des Allobroges, 26100 ROMANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 269 346 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL SCEM L'EQUIPEMENT DE LA MAISON - France.

La marque DECOR DISCOUNT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95556866.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 24 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECOR DISCOUNT est expirée depuis le 1 février 2005.


SARL SCEM SOCIETE COMMERCIALE POUR L'EQUIPEMENT DE LA MAISON - avenue des Allobroges, 26100 ROMANS - France - SIREN 343269346


SARL SCEM L'EQUIPEMENT DE LA MAISON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-46

Publication - Publication le 17 mars 1995 au BOPI 1995-11

Couleurs, vernis, laques tissus à usage textiles linge de table, rideaux, tentures, tissus à usage d'ameublement textiles non tissés tapis, linoléum, moquette et autres revêtements de sol papiers peints, tentures murales

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.