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Marques déposées par SCELLES René
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A.C-G.C-
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A.C-G.C-
SCELLES René

Numéro de dépôt :
1270178
Date de dépôt :
19/12/1979
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque A.C-G.C-

Déposée le 19 décembre 1979 par SCELLES René auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « A.C-G.C- » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SCELLES René domicilié(e) 12 rue des Réservoirs, 28000 CHARTRES - France.

La marque A.C-G.C- a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1270178.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque A.C-G.C- est expirée depuis le 19 décembre 1989.


SCELLES René - 12 rue des Réservoirs, 28000 CHARTRES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-40

Papiers, cartons, plastiques, adhésifs bois, lièges, feutrine, tissus, cuirs, supports complexes ou modernes, feuilles, bandes, bobines, étiquettes, reliures, albums, cadeaux d'entreprises, après : impression, marquage, gravure...quelqu'en soit les moyens caractères d'imprimerie, clichés, stencils...ou par encrage, poudres, timbres...réalisés à froid ou à chaud...