Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES JARDINS OSTREICOLES DE TATIHOU
scec jansens, societé civile d'exploitation conchylicole

Numéro de dépôt :
3966001
Date de dépôt :
04/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/12/2022
LES JARDINS OSTREICOLES DE TATIHOU de scec jansens

Présentation de la marque LES JARDINS OSTREICOLES DE TATIHOU

Déposée par voie électronique le 4 décembre 2012 par la société scec jansens auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES JARDINS OSTREICOLES DE TATIHOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-52 du 28 décembre 2012.

Le déposant est la société scec jansens domicilié(e) centre euromer, 12 rue des parcs - 50550 - saint vaast la hougue - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 926 034 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, scec jansens, M. Bertrand du mesnildot domicilié(e) centre euromer, 12 rue des parcs - 50550 - saint vaast la hougue - France.

La marque LES JARDINS OSTREICOLES DE TATIHOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3966001.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES JARDINS OSTREICOLES DE TATIHOU est expirée depuis le 4 décembre 2022.

scec jansens a également déposé les autres marques suivantes : la very Spéciale , LA DIVINE Saint-Vaast


scec jansens, societé civile d'exploitation conchylicole - centre euromer, 12 rue des parcs - 50550 - saint vaast la hougue - France - SIREN 394926034


scec jansens, M. Bertrand du mesnildot - centre euromer, 12 rue des parcs - 50550 - saint vaast la hougue - France


Publication - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52

Enregistrement sans modification - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13

Viande, poisson, volaille et gibier ;

Animaux vivants.