Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ULTRA PURE
SCEAV MICHEL, Société civile
Mme. Sophie MICHEL

Numéro de dépôt :
4306651
Date de dépôt :
12/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
ULTRA PURE de SCEAV MICHEL

Présentation de la marque ULTRA PURE

Déposée par voie électronique le 12 octobre 2016 par la société SCEAV MICHEL et madame Sophie MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ULTRA PURE »

Les déposants sont la société SCEAV MICHEL domicilié(e) 35 rue de Cheppes - 51300 - Saint Lumier en Champagne - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et madame Sophie MICHEL domicilié(e) 1 rue des basses rivières - 37210 - ROCHECORBON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEAV MICHEL, Mme. Sophie MICHEL domicilié(e) 1 RUE des Basses Rivières - 37210 - ROCHECORBON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SCEAV MICHEL a également déposé les autres marques suivantes : Madame Raymonde , Champagne UP , ULTRA PINK , ULTRA PUNK


SCEAV MICHEL, Société civile - 35 rue de Cheppes - 51300 - Saint Lumier en Champagne - France - SIREN 4

Mme. Sophie MICHEL - 1 rue des basses rivières - 37210 - ROCHECORBON - France


SCEAV MICHEL, Mme. Sophie MICHEL - 1 RUE des Basses Rivières - 37210 - ROCHECORBON - France


Publication - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-44

Inscription le 10 août 2018 - Rejet total n°730890 - Publication le 7 sept. 2018 au BOPI 2018-08-10

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.