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Marques déposées par Sceau du Château Laurenceau
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CHATEAU DE LA SEIGNEURIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE LA SEIGNEURIE
Sceau du Château Laurenceau
Bayard

Numéro de dépôt :
3278190
Date de dépôt :
08/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
08/03/2014
CHATEAU DE LA SEIGNEURIE de Sceau du Château Laurenceau

Présentation de la marque CHATEAU DE LA SEIGNEURIE

Déposée le 8 mars 2004 par Sceau du Château Laurenceau et Bayard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « CHATEAU DE LA SEIGNEURIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-16 du 16 avril 2004.

Les déposants sont Sceau du Château Laurenceau - France et Bayard domicilié(e) 33570 MONTAGNE - 33570 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Caroline LAMPRE domicilié(e) 30 Avenue de la Garonne,33440 ST LOUIS DE MONTFERRAND - 33440 - France.

La marque CHATEAU DE LA SEIGNEURIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3278190.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DE LA SEIGNEURIE est expirée depuis le 8 mars 2014.


Sceau du Château Laurenceau - France

Bayard - 33570 MONTAGNE - 33570 - France


Maître Caroline LAMPRE - 30 Avenue de la Garonne,33440 ST LOUIS DE MONTFERRAND - 33440 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-33

Publication - Publication le 16 avr. 2004 au BOPI 2004-16

Vins d'appellation d'origine contrôlée issus de l'exploitation exactement denommée “ Château de la Seigneurie ”.